Sport et Europe, historique

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Jusqu’au Traité d’Amsterdam où il apparut en Annexe, le mot « sport » était totalement absent des grands Traités européens.

Il fallut attendre le milieu des années 1970 pour que les Communautés européennes adoptent leurs premières prises de position, pour ses seuls aspects économiques et sociaux. En 1974, la Cour européenne de justice décide ainsi que le sport relève du droit communautaire en tant qu’activité économique - Arrêt CJCE 12 décembre 1974 Walrave & Koch.

Matière récurrente du droit communautaire de la concurrence, le sport a, jusqu'au Traité de Lisbonne, été apprécié dans son rapport à l’une des quatre grandes libertés fondamentales ou en tant que phénomène culturel relevant de l’article 128 du Traité de Maastricht. La position des autorités européennes avait sa cohérence : le sport était entré dans une logique économique dont il convenait d’assumer les conséquences en se soumettant quand il y a lieu, c’est-à-dire dans les activités économiques, aux dispositions communautaires de régulation du marché.

En 1997, le traité d’Amsterdam fait donc pour la première fois référence à la politique sportive dans une annexe soulignant « l’importance sociale du sport et en particulier son rôle de ferment de l’identité et de trait d’union entre les hommes ». Dès lors, la prise en compte du sport par l'Union européenne alla croissante.

En 1998, le Conseil européen mentionnait dans ses conclusions la fonction sociale du sport, spécifiant : la « Communauté doit tenir compte des fonctions sociales, éducatives et culturelles du sport, qui fondent sa spécificité, afin de respecter et de promouvoir l’éthique et les solidarités nécessaires à la préservation de son rôle social ». Les institutions européennes reconnaissaient la spécificité du rôle du sport dans la société européenne sous l’angle de la santé, de l’éducation, de l’intégration sociale et de la culture.

Le rapport d’Helsinki en 1999, faisant le constat d’un certain nombre de dérives, s'attacha à proposer des modalités de conciliation de « la dimension économique du sport avec sa dimension populaire, éducative, sociale et culturelle ». Sans force contraignante, ni politique commune, ces préconisations relèvent alors du bon vouloir des États membres et du mouvement sportif.

En 2004, l'Europe donne une nouvelle dimension à la prise en compte du sport avec l'« Année européenne de l’éducation par le sport » en 2004, donnant une orientation pour laquelle l'Union européenne se dote de moyens.

Depuis l'entrée en vigueur le 1er décembre 2009 du Traité de Lisbonne, le sport fait désormais partie des compétences d'appui de l'Union européenne (articles 6 et 165).

Après avoir initié entre 2009 et 2013 des « actions préparatoires dans le domaine du sport », l'Union européenne a mis en place en 2014, avec le début de la nouvelle période de financements, le programme Erasmus+ sport dont une des priorités est d'encourager la population à la pratique d'activités physiques et sportives.

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