Le Livre blanc européen du sport

Partagez

Après une longue période de consultation publique avec le mouvement sportif (dont le CNOSF), les Etats membres de l'UE ainsi que les citoyens européens, la Commission européenne a publié le 11 juillet 2007 le Livre blanc européen sur le sport .

Premier document de référence du genre produit par la Commission européenne, il est accompagné de plusieurs annexes, dont le plan d’action Pierre de Coubertin, un document retraçant l’historique et le contexte de la publication, et une analyse d’impact (Résumé)

Le Livre blanc sur le sport

Le Livre blanc est divisé en trois grandes parties : le rôle sociétal du sport, la dimension économique du sport et l’organisation du sport.

Le rôle sociétal du sport aborde de nombreux points : santé publique et activité physique ; santé publique et lutte contre le dopage ; éducation et formation ; bénévolat et citoyenneté active ; inclusion sociale, intégration, égalité des chances ; lutte contre le racisme et la violence ; coopération et relations extérieures à l’UE ; développement durable.

La dimension économique du sport est divisée en deux axes principaux :
La mesure de l’impact économique du sport en Europe : les Etats ont une manière différente de mesurer les retombées économiques des événements sportifs. La création d'un compte satellite européen sur le sport permettrait donc d’obtenir des données statistiques homogènes. Une étude destinée à évaluer la contribution directe et indirecte du sport en termes d’emplois et de croissance sera lancée par la Commission européenne.
Le financement public du sport : en rappelant que « le sport est partiellement financé en Europe par l’intermédiaire d’impôts et taxes sur les services de jeux et loteries gérés par l’Etat ou sous licence d’Etat », la Commission compte lancer une étude sur le financement public et privé du sport de masse et du sport pour tous dans les Etats membres. ll y sera bien entendu question de la situation des jeux et paris en Europe.

L’organisation du sport fait davantage référence à la dimension professionnelle du sport : la spécificité sportive, la circulation des personnes et les questions de nationalité, les transferts, les agents de joueurs, la protection des mineurs, la corruption et le blanchiment d’argent, le système de licences pour les clubs, les médias.

Le livre blanc est accompagné notamment d’un plan d’action Pierre de Coubertin, dont l’objectif est de proposer des actions concrètes dans le cadre de la mise en œuvre des prescriptions du Livre blanc jusqu'en 2012.

Livre blanc européen sur le sport
Plan d’action Pierre de Coubertin
Historique et contexte
Analyse d’impact
Résumé de l'analyse d’impact

La Commission européenne a adopté le 18 janvier 2011 sa Communication sur le sport intitulée « Développer la dimension européenne du sport ». Cette publication fait suite à une large consultation publique auprès des acteurs du sport au cours du premier semestre 2010.

Elle s’ajoute au Livre Blanc dont le plan d’action doit être mis en œuvre jusqu’en 2012.
Par ce document, la Commission européenne présente ainsi sa stratégie et la manière dont elle entend conduire sa politique sportive ces prochaines années dans la cadre des nouvelles compétences fixées par le Traité de Lisbonne (articles 6 et 165 notamment).

La Communication est accompagnée de documents d’appui, détaillant parfois certains points de la Communication. C’est le cas notamment d’une annexe spécifique relative au sport et à la libre circulation. C’est également le cas de manière générale de l’analyse d’impact fournie par les services de la Commission européenne.

Enfin, il faut noter que la Communication devait initialement être accompagnée d’un Programme de financement européen pour le sport. Or elle ne contient aucune référence à un éventuel programme.

La Communication sur le sportLe Document de Travail sur la liberté de circulationL’analyse d’impactRésumé de l’analyse d’impact

Sport et Europe

PyeongChang 2018

Passion

S'ouvrir à l'international

Charte olympique

Agenda 2020 du CIO

Cliquer pour découvrir l'Agenda olympique 2020

Francophonie

@franceolympique


  •  Française des jeux
  •  Air France
  •  Club Med
  •  Decathlon
  •  France Télévisions
  •  BPCE
  •  Mutuelle des Sportifs
  •  Groupe VYV
  •  Lacoste
  •  MAIF