Communiqué du CNOSF - Spécificité du sport en Europe

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Jean-Michel Brun, secrétaire général du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et membre de l’Exécutif des Comités olympiques européens (COE), a eu l’honneur de faire le discours d’ouverture à Bruxelles, le 17 décembre 2019, à l’occasion du séminaire sur le Sport de la Commission européenne.

Le sujet concernait la Spécificité du Sport au sein de l’UE.

Au travers d’une approche technique en lien avec le Droit de la concurrence, Jean-Michel Brun a élevé le débat aux plans sociétal et politique. Son objectif est clairement de préserver le Modèle Sportif Fédéral qui repose notamment sur la solidarité, l’inclusion et des millions de bénévoles.

Au terme d’une étude comparative avec d’autres secteurs d’activité, il a souligné des différences de traitement. A partir de ces constats, il apparaît évident qu’une clarification et une sécurisation s’imposent en matière d’application de la spécificité du Sport, spécificité reconnue par toutes les institutions européennes.

Jean-Michel Brun propose à cet effet des pistes d’avancées à court, moyen et long termes, travaux qui doivent être menés en lien avec les institutions européennes et les autres acteurs institutionnels concernés.

Il prévoit un rapport détaillé au premier trimestre 2020, comme décidé en Assemblée générale des Comités olympiques européens (COE), en présence du président du Comité international olympique (CIO), Thomas Bach.

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